Connectez-vous

Conférences des 4, 6 et 11 octobre 2016 à Grenoble, Paris et Rennes : "Actualité du droit des brevets aux Etats-Unis"

Mercredi 14 Septembre 2016



Conférences ASPI sur le thème de l'actualité du droit des brevets aux Etats-Unis avec Philippe SIGNORE et Nicolas SECKEL. Le contenu de ces conférences sera le même pour les trois sessions.

Programme provisoire :

1- Récentes décisions sur les exceptions au domaine brevetable selon l’article 101 : idées abstraites, phénomènes naturels, produits de la nature
2- Mise à jour sur les procédures de « review » post délivrance devant l’Office
3- Quelques points d’actualité sur les procédures d’examen (programmes pilotes, examen accéléré…)
4- L’intention de contrefaire (contrefaçon volontaire, incitation…)
5- Le privilège de confidentialité client-avocat pour les agents de brevet
6- La procédure de « discovery » et le principe de proportionnalité
7- Quelques points d’actualité sur les litiges (assignations, questions de fait et de droit, modèles économiques…)

Inscription pour GRENOBLE :

Grenoble le 4 Octobre : Cette conférence, co-organisée avec le GRAPI et le CEA, se déroulera au World Trade Center, 5-7, Place Robert Schuman, 38025 GRENOBLE (cf. Plan ci-joint).

Elle débutera à 14 heures pour s’achever vers 18 heures.

Inscription souhaitée par email auprès des secrétaires du GRAPI : nathalie.speltz@speltz-avocats.com ou fgreffier@decouvertes-droit.eu

Pour l’ASPI, veuillez remplir le formulaire en ligne.
 

plan_wtc.pdf Plan-WTC.pdf  (289.55 Ko)


Inscription pour PARIS

Paris le 6 octobre : Cette conférence se déroulera dans un salon du Club Confair (http://club-confair.com/index.php/site), 54 rue Laffitte, 75009 Paris.

Elle débutera à 14 heures pour s’achever vers 18 heures.

Pour vous inscrire, veuillez remplir le formulaire en ligne.

Inscription pour RENNES

Rennes le 11 octobre : Cette conférence se déroulera dans les locaux d'’Orange Labs, 4 rue du Clos Courtel, 35512 Cesson-Sévigné.

Une carte d’identité ou un passeport sera indispensable pour accéder aux locaux.

Elle débutera à 14 heures pour s’achever vers 18 heures (il est souhaitable d’arriver si possible avant 14h00 pour les formalités d’identité à l’entrée).

Inscription souhaitée pour l’ASPI : veuillez remplir le formulaire en ligne.
 


Pour rappel, les conférences ASPI sont gratuites et ouvertes à tous les professionnels de la Propriété Industrielle.

Le Conseil de l'ASPI